1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 93/96)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 528ème réunion de la Cour tenue le 13 juin 1996 (DEC 85/96)
3. Activités de la Cour
4. Projet de rapport annuel relatif à la CECA pour l'exercice 1995 - 2ème lecture (DEC 83/1/96 Rév.1)
5. Projet de rapport relatif aux comptes des Ecoles européennes pour l'exercice 1995 - 1ère lecture (DEC 87/96)
6. Projet de rapport sur les comptes et la gestion pour l'exercice 1995 du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP-Thessalonique) - 1ère lecture (DEC 98/96)
7. Projet de rapport sur les comptes et la gestion pour l'exercice 1995 de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Fondation de Dublin) - 1ère lecture (DEC 99/96)
8. Projet de rapport de la Cour des comptes relatif aux états financiers de l'entreprise commune JET pour l'exercice 1995 - 1ère lecture (DEC 100/96)
9. Note de réflexion sur le rapport annuel 1995 (DEC 92/96)
10. Méthodologie relative à la DAS - Proposition de décision concernant l'approche à retenir à partir de la DAS 1996 - 2ème lecture (DEC 88/1/96 Rév.1)
11. Demande d'audit externe des frais de mission et de voyage des membres du Comité des régions (DEC 97/96)
12. Projet de programme de travail ADAR 1996 révisé (DEC 101/96)
13. Horaire flexible: Rapport d'évaluation (DEC 95/96)
14. Frais de mission (DEC 96/96)
15. Divers

Contient aussi la version Révisée Rév.1.

French

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