1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 75/2/96 Rév.2 Add.1)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 526ème réunion de la Cour tenue le 24 mai 1996 (DEC 71/96)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 526ème réunion de la Cour du 24 mai 1996 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Introduction, synthèse et note d'information du rapport annuel relatif à l'exercice 1995

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 1995
4. Chapitre 6: Observations préliminaires sur le "Domaine social" - suite de la deuxième lecture (DEC 61/1/96 Rev.1 Corr.2)
5. Chapitre 2: Preliminary observations on the European Agricultural Guidance and Guarantee Fund, Guarantee Section (EAGGF-Guarantee) :
- budgetary management
- direct expenditure to combate irregularities and fraud agrimonetary system - 1ère lecture (DEC 69/96 + Corr.1)
5. Chapitre 3: Preliminary observations on the European Agricultural Guidance and Guarantee Fund, Guarantee Section (EAGGF-Guarantee):
- legality and regularity of refund claims on the export of Feta cheese from Denmark (DEC 69/96)
6. Chapitre 3: Preliminary observations on the European Agricultural Guidance and Guarantee Fund, Guarantee Section (EAGGF-Guarantee): legality and regularity of refund claims on the export of Feta cheese from Denmark - 1ère lecture (DEC 69/96 + Corr.1)
7. Chapitre 13: Observations préliminaires sur les crédits de fonctionnement de la Commission - 1ère lecture (DEC 73/96)
8. Chapitre 14: Observations préliminaires sur les crédits de fonctionnement du Comité Économique et Social - 1ère lecture (DEC 77/96)
9. Chapitre 15: Observations préliminaires sur les crédits de fonctionnement de la Cour des comptes - 1ère lecture (DEC 78/96)

La séance est reprise le jeudi 30 mai 1996 à 9h00
en suivant l'ordre des points 1 à 10 du
DEC 75/2/95 (OJ) Rév.2 Add.1
1. Chapitre 7: Observations préliminaires sur le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section "Orientation" (FEOGA-Orientation) - 2ème lecture (DEC 66/1/96 Rév.1)
2. Chapitre 8: Observations préliminaires sur les "Instruments financiers et activités bancaires" - 2ème lecture (DEC 63/1/96 Rév.1 + Corr.1)
3. Chapitre 2: Preliminary observations on the European Agricultural Guidance and Guarantee Fund, Guarantee Section (EAGGF-Guarantee):
- budgetary management
- direct expenditure to combat irregularities and fraud
- agrimonetary system
2ème lecture (DEC 69/1/96 Rév.1)
4. Chapitre 3: Preliminary observations on the European Agricultural Guidance and Guarantee Fund, Guarantee Section (EAGGF Guarantee): legality and regularity of refund claims on the export of Feta cheese from Denmark - 2ème lecture (DEC 69/1/96 Rév.1 bis)
5. Chapitre 13: Observations préliminaires sur les "Crédits de fonctionnement de la Commission" - 2ème lecture (DEC 73/1/96 Rév.1)
6. Chapitre 15: Observations préliminaires sur les "Crédits de fonctionnement du Comité économique et social" - 2ème lecture (DEC 77/1/96 Rév.1)
7. Chapitre 14: Observations préliminaires sur les crédits de fonctionnement de la Cour des comptes - 2ème lecture (DEC 78/1/96 Rév.1)
8. Avis technique concernant les engagements financiers régissant les immeubles de la Cour de justice - 2ème lecture (DEC 55/1/96 Rév.1)
9. Observations préliminaires sur les Programmes-MED - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 14/96 a.p.c.) - Note d'information - 1ère lecture (DEC 79/96)
10. Divers
10.1. Délais de traduction des documents de séance
10.2. Visite des Membres de la Commission européenne
10.3. Présentation à la Cour du Rapport annuel publié
10.4. Evaluation de la DAS

Contient aussi les versions Révisées Rév.1, Rév.2 et l'Addendum Add.1 à la version Révisée Rév.1.

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