1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 50/2/95 Rév.2)
2. Approbation du procès-verbal de la 496ème réunion de la Cour tenue le 9 mars 1995 (DEC 47/95)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 496ème réunion de la Cour
3.2. Procédure contradictoire concernant les observations préliminaires sur le Stabex dans le cadre du premier protocole financier de la quatrième Convention de Lomé
3.3. Calendrier des réunions et déjeuners de travail de la Cour
4. Programmes de travail 1995
5. Fonction de contre-rapporteur dans le domaine de la DAS (DEC 45/95)
6. Thèmes horizontaux de contrôle: examen des contrats d'étude et d'assistance technique (DEC 49/95 + Add.1)
7. Rapport intermédiaire du groupe de réflexion chargé de préparer la Conférence intergouvernementale de 1996 (DEC 51/95)
8. État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 1996, section V - Cour des comptes (DEC 48/95 + Add.1)
9. Divers
9.1. Contrôle des comptes de l'administrateur de la ville de Mostar
9.2. Suivi du chapitre 17 du rapport annuel relatif à l'exercice 1993
9.3. Suites du rapport annuel relatif à l'exercice 1993 et préparation du rapport annuel 1994
9.4. Visites à la Cour
9.5. Compétences consultatives de la Cour

French

Electronic File, Textual