1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 50/95)
2. Approbation du procès-verbal de la 496ème réunion de la Cour tenue le 9 mars 1995 (DEC 47/95)
3. Activités de la Cour
4. Programmes de travail 1995
4.1. Groupe d'audit I (DEC 190/1/94 Rév.1)
4.2. Secteur Domaine régional, PIM, Transports, Tourisme, Fonds de cohésion (infrastructure de transport) (DEC 193/1/94 Rév.1)
4.3. Secteur Domaine social, Politiques industrielles, Centre de Berlin, Fondation de Dublin, Fonds de cohésion (volet "protection de l'environnement") (DEC 194/1/94 Rév.1)
4.4. Secteur FEOGA-orientation, Recherche, Energie et Politiques nouvelles, JET, Agence d' approvisionnement d'EURATOM (DEC 195/1/94 Rév.1 + Corr.1)
4.5. Secteur Actions en faveur des pays de l'Europe centrale et orientale et avec la Communauté des États Indépendants (DEC 196/1/94 Rév.1)
4.6. Secteur CECA, Activités d'emprunt-prêt, Activités bancaires, Fonds de garantie et Fonds européen d'investissement (DEC 52/95)
4.7. Groupe d'audit III (DEC 187/1/94 Rév.1)
4.8. Groupe DAS (DEC 182/1/94 Rév.1)
5. Fonction de contre-rapporteur dans le domaine de la DAS (DEC 45/95)
6. Thèmes horizontaux de contrôle: examen des contrats d'étude et d'assistance technique (DEC 49/95)
7. Rapport intermédiaire du groupe de réflexion chargé de préparer la Conférence intergouvernementale de 1996 (DEC 51/95)
8. État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 1996, section V - Cour des comptes (DEC 48/95)
9. Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.

French

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