"Projet d'ordre du jour de la 493ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 26 janvier 1995 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 493ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 26 janvier 1995 à 9.00 heures"
Documents from 19 January 1995 to 25 January 1995
Identity Statement
6
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 13/95)
2. Approbation du procès-verbal de la 492ème réunion de la Cour tenue le 12 janvier 1995 (DEC 8/95)
3. Activités de la Cour
4. Programmation pluriannuelle 1995 - 1998 du groupe I (DEC 191/94)
5. Programmation pluriannuelle 1995 - 1998 du groupe II (DEC 15/95)
6. Programmation pluriannuelle 1995 - 1998 du groupe III (DEC 14/95)
7. Révision du Traité sur l'Union européenne. Préparation de la Conférence intergouvernementale 1996 (DEC 16/95)
8. Projet de lettre aux administrations nationales (DEC 9/95)
9. Examen des ressources consacrées à la DAS (DEC 10/95)
10. Traitement des irrégularités (DEC 12/95)
11. Budget rectificatif supplémentaire 1995 (DEC 17/95)
12. Mesures particulières de cessation définitive de fonction à l'occasion de l'adhésion de trois nouveaux États membres
13. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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