‘Une nouvelle approche de mise en œuvre du contrôle de sécurité d’Euratom’ (s.n.) (s.d.). ‘La nécessité d’une nouvelle approche des contrôles’ (s.n.) (2005). ‘Un système de contrôle performant en accord avec le traité Euratom’ (s.n.) (2004). ‘Difficultés dans la mise en œuvre des contrôles de matières nucléaires sur le site de Sellafield’ (s.n) (s.d.). « Fonctionnement de l’Office de contrôle de sécurité d’Euratom en 1999-2000 » : rapport de la Commission [COM(2001)436 final] (26/07/2001). Rapport afférent du Parlement européen [PE 316.229] (29/05/2002). « Protection et sécurité - activités de l’Euratom en 2003 » : communication de la Commission [COM(2004)861 final] (07/01). Note de P. Petit -DG TREN- sur le droit de propriété de la Communauté en matière de déchets radioactifs [D(04)1309] (23/01/2004). Note sur les accords internationaux d’Euratom par N. Cornuel -DG TREN- (26/01/2000). Articles variés.

Textual