Suggestions du groupe de travail brevets concernant les principes à insérer dans le rapport, MAE49f/56
Documents concernant des travaux de l'OECE en ce qui concerne l'énergie nucléaire
Note présentée par les experts italiens en ce qui conerne le problème des brevets, MAE45f/56
Correspondance comportant entre autres des lettres de membres du secrétariat du Comité intergouvernemental reflétant par certains aspects l'ambiance de travail et une lettre de Paul-Henri Spaak aux ministres des Affaires étrangères concernant une éventuelle utilisation militaire de l'énergie atomique
Question orale posée par Michel Debré et discutée devant le Conseil de la république française
Réponse des délégations aux questions soulevées dans le document MAE546f/55 concernant les brevets
Réunion du groupe de travail "séparation isotopique" du 12 mars 1956 à Paris
Projet de statuts du syndicat d'études pour la construction de l'usine européenne de séparation isotopique de l'uranium, MAE74f/56
Sommaire de conclusions de la réunion du groupe "construction de l'usine européenne de séparation isotopique de l'uranium" du 22 mars 1956, MAE79f/56.

French

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.