Comité intergouvernemental : réunions de la commission des transports et des travaux publics
Comité intergouvernemental : réunions de la commission des transports et des travaux publics
Documents from [07/1955] to [08/1955]
Identity Statement
Microfiche, Paper
Carr, Mary
Content and Structure
Notes de délégations concernant les tâches de la commission Transports et des travaux publics, 16, respectivement 18 juillet 1955, MAE41f/55, MAE43f/55.
Résumé des débats de la CEMT du 28 janvier 1953.
Projet de résolution portant avis sur le rapport sur les activités de la CEMT, MAE64f/55.
Projet de directives du comité directeur :
- à la commission des Transports, 19 juillet 1955, MAE54f/55
- à la commission des Transports et des travaux publics, 19 juillet 1955, MAE55f/55
- à la commission des Transports et des travaux publics relative aux transports aériens, 20 juillet 1955, MAE67f/55.
Réunions de la commission des Transports et des travaux publics, 20 et 21 juillet 1955, sommaire.
Réunion du 28 juillet 1955 de la commission des Transports et des travaux publics :
Sommaire
- Document de travail pour l'exposé verbal à faire au nom de la commission des Transports et des travaux publics au comité directeur, MAE156f/55
- Note d'une délégation concernant la situation des transports européens, MAE183f/55.
Réunions des 3, 6, 30 et 31 août 1955 de la commission des Transports et des travaux publics :
- Sommaire des conclusions, MAE184f/55, MAE191f/55, MAE241f/55, MAE300f/55
- Note relative à l'infrastructure et aux investissements, 5 août 1955, MAE185f/55
- Schéma des problèmes concernant l'harmonisation de la politique des transports
Formulaires de questionnaires concernant le programme d'amélioration du réseau européen des voies navigables.
Conditions of Access and Use
Ouvert depuis 1994 (Décision COREPER)
French
Textual
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.