Réunions des 12 et 13 septembre 1955
- Considérations préliminaires de la délégation italienne sur les questions devant faire l'objet des études futures de la commission de l'énergie classique, MAE308f/55 doc. 233.
- Projet de sommaire des conclusions des réunions du 12 septembre 1955, MAE309f/55, du 13 septembre 1955, MAE339f/55.
- Conclusions arrêtées par la commission de l'énergie classique, en vue de dresser les lignes générales d'une politique d'ensemble en matière d'énergie, MAE350f/55.
- Projet de programme d'action commune des six Etats participants dans le domaine de l'énergie atomique, MAE361f/55.
Réunions des 22 et 23 septembre 1955
- Projet de sommaires des conclusions des réunions du 22 et 23 septembre 1955, MAE377f/55.
- Note de la délégation belge concernant les éléments d'une politique de l'énergie, MAE366f/55.
Réunions des 28 et 29 septembre 1955
- Projet de sommaires des conclusions des réunions des 28 et 29 septembre 1955, MAE403f/55 doc. 300.
- Rapport verbal présenté au comité directeur lors de sa réunion du 3 octobre 1955, MAE406f/55.
- Mémorandum de la délégation française sur l'action européenne dans le domaine de l'énergie classique, MAE408f/55.
- Document de travail sur les possibilités institutionnelles, MAE412f/55.
- Document de travail sur l'avant-projet de rapport de la commission de l'énergie classique au comité directeur, MAE417f/55.
- Projet de rapport de la commission de l'énergie classique avec en annexe la liste des personnes ayant pris part aux travaux, MAE441f/55 et MAE441d/55.

French

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.