Comité intergouvernemental :commission de l'énergie nucléaire

Documents from [07/1955] to [09/1955]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CM3/NEGO-69
Physical Medium

Microfiche, Paper

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Réunion du 29 juillet 1955
- Sommaire des conclusions de la réunion du 29 juillet 1955, MAE197f/55
- Note au secrétaire général sur la Conférence internationale pour l'utilisation de l'énergie atomique à des fins pacifiques, tenue dans le cadre de l'ONU du 8 au 20 août 1955
- Rapport de la délégation néerlandaise sur la situation dans le domaine de l'énergie nucléaire en Norvège, MAE207f/55
- Rapport complémentaire de la délégation italienne sur la situation dans le domaine de l'énergie nucléaire en Italie, MAE221f/55
- Rapports complémentaires des délégations française , belge, italienne, allemande, luxembourgeoise et britannique sur la situation dans le domaine de l'énergie nucléaire dans leurs pays respectifs et en Suède, MAE274f/55, MAE278f/55, MAE280f/55, MAE288f/55, MAE289f/55, MAE281f/55.
Réunion du 5 septembre 1955
- Liste de sujets susceptibles d'être envisagés pour la détermination des possibilités techniques d'action commune, MAE290f/55
- Sommaire des conclusions de la réunion du 5 septembre 1955, MAE291f/55 doc. 227 avec en annexe un corrigendum au doc. 142, MAE243f/55
- Liste des questions supplémentaires susceptibles d'être envisagées pour la détermination des possibilités techniques d'action commune, documant présenté par la délégation française, MAE310f/55
- Liste des question supplémentaires, présentées par les délégations britannique, MAE313f/55 et allemande, MAE318f/55
- Rapport complémentaire de la délégation néerlandaise sur la situation dans le domaine de l'énergie nucléaire aux Pays-Bas, MAE321f/55
- Document présenté par la présidence en ce qui concerne le questionnaire général relatif à la détermination des possibilités techniques d'action commune, MAE326f/55
- Projet de statut de l'Agence atomique internationale sous forme de document, transmis par la délégation belge, MAE333e/55 avec en annexe un tableau d'ensemble sur la situation de droit et de fait dans le domaine de l'énergie nucléaire dans les pays participant aux comité intergouvernemental, MAE343f/55
- Note technique concernant l'ordre de grandeur de l'effort à fournir pour la construction d'une usine de séparation isotopique de l'uranium et d'une usine de traitement de l'uranium irradié.

Conditions of Access and Use

Access Conditions

Ouvert depuis 1994 (Décision COREPER)

Languages

French

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Existence of Copies
Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

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