Comité intergouvernemental : réunions de la commission des Transports et des travaux publics
Comité intergouvernemental : réunions de la commission des Transports et des travaux publics
Documents from [09/1955] to [10/1955]
Identity Statement
Microfiche, Paper
Carr, Mary
Content and Structure
Réunions des 22-23 septembre et des 4-6 octobre 1955 de la commission des Transports et des travaux publics, MAE380f/55, MAE437f/55
- Note d'une délégation sur la politique économique des transports, 28 septembre 1955, MAE381
- Rapport du groupe de travail "inventaire", 28 septembre 1955, MAE384f/55
Réponse de la commission des Transports et des travaux publics aux questions posées par la commission du Marché commun, 5 octobre 1955, MAE418f/55
- Note sur les problèmes d'investissements, MAE419f/55
- Caractéristiques des projets envisagés pour les chemins de fer, MAE429f/55
Caractéristiques des projets envisagés pour les routes, MAE429f/55
Caractéristiques des projets envisagés pour les voies de navigation, MAE429f/55
- Analyse des problèmes d'exploitation des transports indiqués au titre II, MAE473f/55
- Carte des chemins de fer, MAE473f/55
- Correspondance avec la CEMT.
Conditions of Access and Use
Ouvert depuis 1994 (Décision COREPER)
French
Textual
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.