Note de la délégation française sur les transports en général spécialement les transports aériens, MAE50f7%% doc. 12.
Mandat de la sous-commission des transports aériens en matière d'exploitation de certains itinéraires intercontinentaux, MAE80f/55.
Sommaire de conclusions numéro 3 de la réunion du 3 août 1955 de la sous-commission des transports aériens, MAE227f/55.
Rapport du groupe "économie du transport aérien", MAE229f/55.
Note de la délégation italienne en ce qui concerne l'exploitation de certains itinéraires intercontinentaux, MAE242f/55.
Projet de recommandation du groupe de travail.
Projet de note et note de la sous-commission des transports aériens au comité directeur, MAE247f/55, MAE250f/55.
Projet et rapport des délégués des compagnies auprès du groupe de travail pour les questions économiques.
Avant-projet de convention internationale autorisant la banalisation des aéronefs.
Projet de note et note de la sous-commission des transports aériens au comité directeur sur l'exploitation de certains itinéraires intercontinentaux, MAE358f/55, MAE367f/55.
Document de travail de la délégation belge concernant la banalisation des aéronefs, MAE375f/55 doc. 351.
Note de la sous-commission des transports aériens au comité directeur concernant un accord sur la banalisation, MAE349f/55.
Document de travail sur une proposition de la délégation française sur l'exploitation en commun des lignes transcontinentales, MAE444f/55.
Projets de note et note au comité directeur, lettre à Paul-Henri Spaak et sommaires de conclusions de la sous-commission des transports aériens, MAE460f/55, MAE470f/55.
Proposition de la délégation française relative à la constitution d'une société européenne pour l'exploitation en commun des lignes transcontinentales.
Document de travail préparé par la délégation belge concernant un avant-projet de convention internationale autorisant la banalisation d'aéronefs assurant des services aériens commerciaux, MAE499f/55, MAE357f/55.

French

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.