Textes de base pour les études en matières de transports aériens.
Notes de la délégation française, MAE50f/55.
Note du comité directeur concernant la création d'une industrie européenne de construction aérienne, MAE258f/55.
Mémorandum de la délégation française sur la création d'une société européenne de construction aéronautique, MAE407f/55, MAE445f/55.
Projet de lettre de Paul-Henri Spaak aux gouvernements des Etats participant à la conférence, en vue de recueillir des avis des sociétés de constructions aéronautiques, MAE451f/55, MAE452f/55.
Note de Paul-Henri Spaak sur la collaboration européenne en matière de construction aéronautique.
Procès-verbaux des réunions du groupe de travail "constructions aéronautiques" du 12 janvier 1956, MAE12f/56, MAE12d/56 et du 31 janvier 1956, MAE26f/56.
Document de travail sur les projets Cecma et Decma et sur les principes devant régir la convention à conclure entre Etats, MAE13f/56 . Copie de télex de la délégation italienne constatant des difficultés pour aboutir à la réalisation des projets envisagés et proposant d'autres études, 3 février 1956.
Recommandations du groupe, relatives aux projets Cecma et Decma, MAE25f/56, MAE25d/56.
Notes du secrétariat aux chefs de délégation concernant les résultats des travaux de la sous-commission des transports aériens, MAE68f/56.

French

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.