Comité intergouvernemental :commission de l'énergie nucléaire

Document date: [07/1955]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CM3/NEGO-68
Physical Medium

Microfiche, Paper

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Réunion du 20 juillet 1955
- Note de la délégation allemande relative aux tâches de la commission de l'énergie du Comité intergouvernemental, MAE45f/55
- Note de la délégation française concernant l'énergie atomique, MAE53f/55
- Directive numéro 1 du comité directeur à l'adresse de la commission de l'énergie nucléaire, MAE58f/55 doc. 20, MAE66f/55, MAE69f/55
- Sommaire des conclusions de la réunion du 20 juillet 1955, MAE84f/55
- Rapport des délégations britannique, luxembougeoise, allemande, italienne, néerlandaise, norvégienne et française sur la situation dans le comaine de l'énergie nucléaire dans leurs pays respectifs, MAE100f/55
doc. 59, MAE105f/55, MAE108f/55, MAE118f/55, MAE112f/55 doc. 71, MAE120f/55, MAE125f/55
- Rapport de la délégation belge sur la situation en Belgique dans le domaine de l'énergie nucléaire, MAE109f/55 avec diverses annexes dont un accord de coopération relatif aux usages civils de l'énergie atomique entre le gouvernement belge et le gouvernement des Etats-Unis, MAE109f/55
Rapport de la délégation française sur la situation dans le domaine de l'énergie nucléaire en France, MAE133f/55 et aux USA, MAE147f/55
- Note technique préparée par la délégation française pour la commission de l'énergie nucléaire, MAE193f/55
- Inventaire des ressources françaises dans le domaine de l'énergie nucléaire et notes concernant l'énergie atomique
- Documents de la délégation allemande concernant les ressources allemandes et des extraits de réglementations en matière d'énergie nucléaire.

Conditions of Access and Use

Access Conditions

Ouvert depuis 1994 (Décision COREPER)

Languages

French

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Existence of Copies
Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly