Note de la délégation française sur l'énergie classique, MAE48f/55.
Projet de directive et directive numéro 1 du comité directeur à l'adresse de la commission de l'énergie classique, MAE56f/55 doc. 16, MAE59f/55 doc. 21, MAE59d/55 doc. 21.
Réunion du 20 juillet 1955
- Liste des participants à la réunion, MAE70f/55
Propositions de la délégation allemande concernant les directives à adresser à la commission de l'énergie classique, MAE75f/55, MAE35d/55
- Sommaire des conclusions de la réunion, MAE78f/55, MAE78d/55
Enquêtes et études de la Haute Autorité concernant les modes d'énergie claissique et la détermination de ses activités dans ces domaines.
Réunions du 26 au 28 juillet 1955
- Sommaire des conclusions des réunions du 26 juillet 1955, MAE107f/55, MAE107d/55, du 27 juillet 1955, MAE117f/55, MAE117d/55, et du 28 juillet 1955, MAE150f/55 doc. 198, MAE 150d/55
- Rapport verbal du président de la commission de l'énergie classique au comité directeur, MAE155f/55 doc. 113, MAE155d/55
- Prise de position de la délégation allemande sur les résultats atteints au sein de la commission de l'énergie classique, MAE157f/55
- Note de la délégation française quant aux conclusions è tirer de l'examen des travaux du comité mixte auprès de la CECA et de l'OECE
- Note sur les résultats des premières réunions de la commission de l'énergie classique, MAE158f/55.
Réunions des 3 et 4 août 1955
- Note de travail, MAE163f/55 avec en annexe une note du représentant de la Haute Autorité sur les possibilités d'action et d'étude de la CECA, MAE168f/55 doc. 122, ainsi qu'une note sur les principaux travaux de l'OECE concernant les différentes sources d'énergie classique, MAE169f/55 doc. 123, MAE163d/55
- Projet de sommaire des conclusions des réunions des 3 et 4 août 1955, MAE194f/55, MAE194d/55
- Projet de note sur les travaux effectués par la commission de l'énergie classique conformément aux dispositions des paragraphes c) et c i) de la directive numéro 1 qui lui a été adressée par le comité directeur, MAE222f/55, MAE222d/55
- Liste des questions nécessitant examen, MAE231f/55
- Suggestions de la délégation néerlandaise quant aux travaux de la commission, MAE232f/55.
Réunions du 30 août au 1er septembre 1955
- Projet de sommaire des conclusions des réunions du 30 août 1955, MAE235f/55 doc. 173, MAE235d/55, du 31 août 1955, MAE252f/55 et du 1er septembre 1955, MAE298f/55
- Rapport intérimaire sur les travaux effectués par la commission de l'énergie classique, MAE249f/55 doc. 187 (ex 161), MAE249d/55
- Regroupement des questions nécessitant un examen, MAE251f/55
- Rapport verbal présenté au comité directeur le 5 septembre 1955, MAE306f/55.

French

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.