Participation d'Euratom aux réacteurs de puissance.
Participation d'Euratom aux réacteurs de puissance.
Documents from 10 July 1961 to 19 February 1963
Identity Statement
Microfiche, Paper
Carr, Mary
Content and Structure
Compte rendu de la réunion du groupe des questions atomiques des 14 et 15.06.1961.
Rapport du groupe des questions atomiques et du comité budgétaire au Coreper, notes concernant des modifications de la Commission à ses propositions précédentes et la réunion du groupe des questions atomiques et du comité budgétaire du 23.06.1961 et extrait du compte rendu de la 174e réunion du Coreper.
Notes et extrait du procès-verbal de la 40e session du Conseil de la CEEA.
Note concernant un article publié dans la revue "Electrical World".
Extraits des comptes rendus de la 177e et de la 240e réunion du Coreper et de l'aide -mémoire de la réunion du groupe des questions atomiques du 08.01.1963.
Note concernant les contrats que la Commission envisage de conclure avec deux entreprises dans le cadre du programme de participation aux réacteurs de puissance.
Extrait de l'aide-mémoire de la réunion du 21.01.1963 et aide-mémoire des réunions des 21.01 et 12.02.1963 du groupe des questions atomiques.
Note concernant des informations complémentaires de la Commission aux contrats qu'elle envisage de conclure avec deux entreprises dans le cadre de la participation aux réacteurs de puissance.
Conditions of Access and Use
Dutch, French, German, Italian
Textual
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.