SP(1993)2520 - OJ COM (93) 1167 Point 5b. Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 8 septembre 1993 Compte rendu de la réunion du GAP Annexes I - Présence des Membres de la Commission à Strasbourg II - Projet d'ordre du jour de la session de septembre 1993 III - Prise en charge des dossiers et des votes IV - Demandes de consultation urgente V - Prise en charge des questions orales VI - Permanence du jeudi après-midi et du vendredi
SP(1993)2520 - OJ COM (93) 1167 Point 5b. Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 8 septembre 1993 Compte rendu de la réunion du GAP Annexes I - Présence des Membres de la Commission à Strasbourg II - Projet d'ordre du jour de la session de septembre 1993 III - Prise en charge des dossiers et des votes IV - Demandes de consultation urgente V - Prise en charge des questions orales VI - Permanence du jeudi après-midi et du vendredi
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2520
Original Reference Code
SP(1993)2520
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1993/0013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/09/1993
Note à l'attention des Membres du GAP Objet : Réunion du GAP du 8 septembre 1993 Préparation administrative de la session plénière de septembre (FRA)
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