Note de Michael Shackleton à l’attention des Secrétaires généraux des Groupes politiques sur la nomination des membres de la délégation du Parlement au Comité de conciliation en prévision du vote en 2eme lecture en procédure de codécision, 01/02/1999.
Note de Joan Cornet Prat à l’attention des membres du Bureau du GPSE sur les procédures de conciliation, 09/06/1998.
Note de Christian Lange à l’attention de Pauline Green sur la nomination des membres du GPSE aux délégations de conciliation, 05/03/1998.
Note de Jesper Schunck à l’attention de Pauline Green sur la nomination des membres permanents au Comité de conciliation, 27/01/1998.
Note de Guido Van Den Berghe à l’attention de Pauline Green sur la réunion du Comité de conciliation le 27 novembre 1997, 26/11/1997.
Note de Joan Cornet Prat à l’attention des membres du Bureau du GPSE sur les procédures de conciliation en cours, ainsi que le Rapport d’activités du Comité de conciliation du Parlement, 05/11/1997.
Note de Roger Vanhaeren à l’attention des Secrétaires généraux des Groupes politiques sur la composition des délégations du Parlement au Comité de conciliation, 17/12/1996.
Note de Roger Vanhaeren à l’attention des Secrétaires généraux des Groupes politiques sur la nomination des membres de la délégation du Parlement au Comité de conciliation suite au vote en 2eme lecture en procédure de codécision, 28/10/1996.
Note de Joan Cornet Prat à l’attention des conseillers politiques sur la désignation d’eurodéputés socialistes aux procédures de conciliation, 11/06/1996.
Note de Richard Corbett à l’attention de Joan Cornet Prat sur le problème des Transports Tens lors de la réunion de conciliation du 28 mai, 03/06/1996.
Note de Roger Vanhaeren à l’attention des Secrétaires généraux des Groupes politiques sur la composition d’une délégation de concertation, 15/05/1996.
Note à l’attention des membres de la Délégation sur le compte-rendu du trilogue informel, 31/01/1996-27/02/1996.
Note de Richard Corbett à l’attention de Roger Vanhaeren sur la nomination du groupe au Comité de conciliation, 22/11/1995.
Note de Terry Wynn à l’attention de Pauline Green sur la réunion de conciliation avec le Conseil sur la 2e lecture de la loi de 1996 Budget, 15/11/1995.
Note de Roger Vanhaeren à l’attention des Secrétaires généraux des Groupes politiques sur la composition de délégations du Parlement au Comité de conciliation, 09/11/1995.
Note de Roger Vanhaeren à l’attention des Secrétaires généraux des Groupes politiques sur la prévision et la programmation des futurs travaux du Comité de Conciliation, 05/10/1995.
Conclusions sur les conclusions du séminaire d’évaluation de conciliation, 08/09/1995.
Note de Roger Vanhaeren à l’attention des membres sur les avis du Service juridique du Conseil concernant les ‘déclarations au Procès-verbal’, 24/07/1995.
Note sur les résultats du séminaire du Groupe socialiste évaluant la procédure de conciliation, 19/07/1995.
Note à l’attention de Roger Vanhaeren sur le remplacement des membres des délégations de conciliation, 19/07/1995.
Note de Joan Cornet Prat à l’attention de Pauline Green sur la participation des députés socialistes aux réunions du Comité de conciliation, 06/06/1995.
Compte-rendu du séminaire de réflexion sur le fonctionnement du Comité de conciliation, 05/04/1995.
Note de Pauline Green à l’attention de Richard Corbett sur le Comité de conciliation et le rapport Pompidou, 27/04/1995.
Note de Roger Vanhaeren à l’attention des Membres sur les résultats de la réunion du Coreper du 26 avril 1995, 26/04/1995.

English, French

Textual