CES-1648 Session 1966 - 27, 28 et 29 septembre 1966 - 57e session

Documents from 27 September 1966 to 29 September 1966

Identity Statement

Reference Code
CES-1648
Complete Reference Code
CES.VOL08-05-1648
Original Record Code
CES/VOL08-05-143
Physical Medium

Microfiche, Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth

Content and Structure

Abstract

Programme des futurs travaux du CES (Doc. CES 163/66): extrait du PV de la 56e session plénière du CES tenue le 27, 28 et 29 septembre 1966 (Doc. CES 312/66).
Projet d'ordre du jour de la 57e session plénière du CES les 26 et 27 octobre 1966 (Doc. CES 326/66): extrait du PV de la 69e réunion du Bureau du CES tenue le 27 septembre 1966 (Doc. R/CES 305/66)
lettre d'invitation à la 57e session plénière du CES
extrait du PV de la 70e réunion du Bureau du CES tenue le 25 octobre 1966 (Doc. R/CES 377/66).
Communiqués à la presse: CP 28/66:session plénière du CES
CP 29/66: invitation, conférence de presse le 27 octobre 1966
CP 27/66, supplément 1 au CP 28/66: avis du CES sur les propositions de directives du Conseil concernant le rapprochement des législations relatives: aux dispositifs indicateurs de direction des véhicules à moteur, à la suppression des parasites radioélectriques produits par les véhicules à moteur, de certaines catégories de véhicules à moteur
supplément 2 au CP 28/66: avis du CES sur la proposition d'une directives du Conseil concernant les activités non salariées des banques et autres établissements financiers
supplément 3 au CP 28/66: avis du CES sur le "Projet d'une recommandation de la Commission concernant la protection de la maternité"
supplément 4 au CP 28/66: projet d'avis du CES sur le "Projet de Règlement de politique économique à moyen terme (1966-1970)"
extraits de presse.
Excuse, absence et délégation de pouvoir.
Liste de présence - résultats du vote.
Transmission des avis du CES aux représentants permanents, PE, etc.

Conditions of Access and Use

Languages

French

Type of Archival Materials

Textual

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