CES-1644 Session 1966 - 27, 28 et 29 septembre 1966 - 56e session

Documents from 23 February 1966 to 29 September 1966

Identity Statement

Reference Code
CES-1644
Complete Reference Code
CES.VOL08-05-1644
Original Record Code
CES/VOL08-05-139
Physical Medium

Microfiche, Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth

Content and Structure

Abstract

Programme des futurs travaux du CES (Doc. CES 163/66).
Extrait du PV de la 56e session extraordinaire du CES tenue le 13 juillet 1966 (Doc. CES 208/66).
Extrait du PV de la 69e réunion du Bureau du CES tenue le 16 septembre 1966 (Doc. R/CES 286/66).
Projet d'ordre du jour de la 56e session plénière du CES tenue les 27, 28 et 29 septembre 1966 (Doc. CES 234/66), lettre d'invitation à assister à la session plénière et projet d'ordre du jour révisé (Doc. CES 234/66 rév.).
Excuse, absence et délégation de pouvoir.
Liste de présence des membres du CES - résultats du vote.
Communiqués à la presse: CP 22/66, lettre d'envoi des communiqués de presse, CP 23/66, CP 23/66 suppl. 1 concernant l'avis du CES sur le "Projet d'une recommandation de la Commission relative à une définition communautaire de l'état d'invalidité donnant droit à des prestations"
CP 23/66 suppl. 2 concernant l'avis du CES sur la "Proposition d'une directive du Conseil relative aux confitures, marmelades, gelées de fruits et la crème de marrons"
CP 23/66 suppl. 3 concernant l'avis du CES sur la "Proposition d'une directive du Conseil relative à l'estérification des huiles d'olive à usage alimentaire"
CP 23/66 Suppl. 4 concernant l'avis du CES sur la "Proposition d'une directive du Conseil modifiant la directive du Conseil du 26 juin 1964 relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échange intra-communautaires d'animaux des espèces bovine et porcine" et la "Proposition d'une directive du Conseil modifiant la directive du Conseil du 26 juin 1964 relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intra-communautaires de viandes fraîches"
CP 23/66 Suppl. 5 concernant l'avis du CES sur "les modifications présentées par la Commission à la proposition de Règlement à fourchettes applicables aux transports de marchandises par chemin de fer, par route et par voie navigable"
CP 23/66 suppl. 6 concernant le "Projet de Règlement du Conseil portant modification du Règlement n°26 du Conseil".
Lettres de transmission des avis du CES aux représentants permanents, PE, etc.

Conditions of Access and Use

Languages

French

Type of Archival Materials

Textual

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