CES-1634 Session des 23 et 24 février 1966, 52e session

Document date: [02/1966]

Identity Statement

Reference Code
CES-1634
Complete Reference Code
CES.VOL08-05-1634
Original Record Code
CES/VOL08-05-129
Physical Medium

Microfiche, Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth

Content and Structure

Abstract

Extrait du PV de la 61e réunion du Bureau du CES tenue le 6 décembre 1965 (Doc. R/CES 453/65)
extrait du PV de la 62e réunion du Bureau du CES tenue le 26 janvier 1966 (Doc. R/CES 24/66)
extrait du PV de la 51e session plénière du CES tenue les 26 et 27 janvier 1966
projet d'ordre du jour de la 52e session plénière du CES les 23 et 24 février 1966 (Doc. CES 36/66) et (Doc. CES 36/66 rév.).
Communiqué à la presse CP 4/66: correspondance relative à la transmission du CP relatif à la session plénière de fin février 1966 - CP 5/66
informations supplémentaires: (n°1) au CP 5/66: avis du CES sur le "Projet de recommandation de la Commission adressé aux États membres concernant la protection des jeunes au travail" (52e session plénière - 23 et 24 février 1966) (CP 5/66 Suppl.1)
(n°2) au CP 5/66: avis du CES sur le "Projet de recommandation de la Commission tendant à développer l'orientation professionnelle" (52e session plénière - 23 et 24 février 1966) (CP 5/66 Suppl. 2)
(n°3) au CP 5/66: avis du CES sur le "Projet de recommandation aux États membres concernant les conditions d'indemnisation des victimes de maladies professionnelles" (52e session plénière - 23 et 24 février 1966) (CP 5/66 Suppl. 3)
(n°4) au CP 5/66: avis du CES sur quelques problèmes relatifs à l'application de la (CP 5/66 Suppl. 4)
(n°5) au CP 5/66: avis du CES sur le "premier programme indicatif pour la Communauté européenne de l'énergie atomique" (52e session plénière 23 et 24 février 1966) (CP 5/66 Suppl. 5).
Excuses absence et délégation de pouvoir.
Liste de présence de membres du CES et résultats du vote 52e session plénière des 23 et 24 février 1966.

Conditions of Access and Use

Languages

French

Type of Archival Materials

Textual

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