Propositions d' amendement de Andriessen au raport de Beutler.
Traitement de l'avis demandé lors de la 4e réunion du sous-comité "Programme d'action" tenue le 13/3/1963.
PV de la 4e réunion (Doc. CES 144/63).
Traitement de l'avis demandé lors de la 5e réunion du sous-comité "Programme d'action" tenue les 26 et 29/3/63.
PV de la 5e réunion (Doc. CES 145/63).
Etats des travaux du sous-comité "Programme d'action".
Composition du comité de rédaction.
Extrait du PV de la 35e réunion tenue le 6/3/1963 (Doc. R/CES 106/63).
Extrait de l'annexe du PV dela réunion conjointe du CES tenue le 29/1/63 (Doc. R/CES 61/63).
Extrait de l'annexe dela réunion conjointe.
Traitement de l'avis demandé lors de la 6e réunion du sous-comité "Programme d'action" tenue les 18 et 19/4/1963.
PV de la 6e réunion (Doc. CES 171/63).
Avant-projet d'avis du CES sur les lignes directrices élaboré par le sous-comité "Programme d'action" (Doc. CES 175/63).
Amendements à l'avant-projet d'avis proposés par Breart.
Amendements proposés par Giunti à l'avant-projet d'avis du CES.
Projet de 1er rapport du sous-comité "Programme d'action" sur les lignes directrices (Doc. CES 126/63).

Dutch, French, German, Italian

Textual