Généralités.
Extrait du PV de la 32e réunion du CES tenue le 29/10/1962 (Doc. R/CES 270/62).
Extrait du PV de la 24e session du CES tenue à Bruxelles les 28 et 29/10/1962 (Doc. CES 274/62
Documentation presse.
Forme de l'avis du CES sur le programme d'action.
Extrait du PV de la 33e réunion du CES tenue à Bruxelles le 27/11/1962 (Doc. CES 321/62).
Demande d'avis.
Pv de la 25e session plénière du 28 et 29/11/1962. Exposé de Walter Hallstein.
Extrait du PV de la 33e réunion du CES tenue à Bruxelles le 27/11/1962 (Doc. CES 321/62).
Documentation du PE.
Colloque de Rome sur la programmation européenne.
Rapport de synthèse de Robert Marjolin (Doc. II/9651/62).
Composition du sous-comité saisi à titre principal.
Extrait du Pv de la 25e session du CES tenue à Bruxelles les 28 et 29/11/1962 (Doc. CES 325/62).
Extrait du PV de la 1ère réunion du sous-comité "programme d'action" tenue à Bruxelles le 20/12/1962 (Doc. CES 4/62).
Extrait du PV de la 32e session plénière du CES des 29 et 30/12/1963 (Doc. CES 374/63).
Saisine du sous-comité pour le 2e programme d'action.
Traitement de l'avis demandé lors de la réunion du sous-comité "programme d'action" du 20/12/1962 en particulier décision sur l'organisation des travaux, tâches des rapporteurs, saisine des sections.
PV de la 1ère réunion tenue à Bruxelles le 20/12/62.
Désignation du rapporteur Beutler.
Extrait du PV dde la 1ère réunion du sous-comité "programme d'action" du 20/12/1962 (Doc. CES 4/63).
Nominations des rapporteurs particuliers.
Extrait du PV de la 1ère réunion du sous-comité "programme d'action" du 20/12/1962 (Doc. CES 4/63).
Observations de Serwy conc. le chapitre I.
Observations de Van Tilburg conc. procédure de travail pour les secteurs spécifiques.
Documentations complémentaires.

Dutch, French, German, Italian

Textual