Document de travail élaboré par le groupe du sous-comité "programme d'action" (rapporteur principal Beutler).
Amendements au document de travail de Beutler.
Résultat des délibérations de la réunion du bureau du sous-comité "programme d'action" tenue à Paris le 29/1/63.
Prise de position de Verloren van Themaat concernant le document de travail élaboré par le sous-comité.
Rapport général pour le colloque sur la programmation européenne.
Traitement de l'avis demandé lors de la réunion du sous-comité "programme d'action" de la 2e réunion des 7 et 8/2/63.
PV de la 2e réunion (Doc. CES 63/63).
Modifications au PV de la 2e réunion.
Observations sollicitées sur le programme d'action par la section spécialisée pour les activités non salariées et services.
Extrait du PV de la 14e réunion (Doc. COM 17/63).
Traitement de l'avis demandé lors de la 3e réunion du sous-comité "programme d'action" tenue le 15/2/1963.
PV de la 3e réunion.
Modifications au PV de la 3e réunion.
Désignation de Klebes comme expert pour assister Beutler rapporteur principal du sous-comité et remplacement de Klebes par Welter.
Remplacement de Welter par Baumann en qualité de conseiller technique.
Extrait du PV de la 10e réunion du sous-comité "Programme d'action" du 11/11/1963 (Doc. CES 383/63).
Document de travail élaboré par le sous-comité rapporteur Beutler (Doc. CES 35/63 rév. 1).
Projet de rapport du sous-comité "programme d'action" rapporteur Beutler.

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Textual