Volume 1976/0043
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/05/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0285/76/2 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 45/76 posée par Mme EWING sur les rapports entre parents et professeurs des écoles européennes projet établi par M. BORSCHETTE et M. BRUNNER suite à un complément d'information apporté dans le premier alinéa. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0285/76/2 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 45/76 posée par Mme EWING sur les rapports entre parents et professeurs des écoles européennes projet établi par M. BORSCHETTE et M. BRUNNER suite à un complément d'information apporté dans le premier alinéa. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0285/76/2 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 45/76 posée par Mme EWING sur les rapports entre parents et professeurs des écoles européennes projet établi par M. BORSCHETTE et M. BRUNNER suite à un complément d'information apporté dans le premier alinéa. (DEU)

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