Volume 1976/0043
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/05/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0279/76/2 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 736/75 posée par M. LAGORCE sur l'installation de deux centrales nucléaires dans la vallée de la Moselle suite à une modification apportée au point 3 par M. SCARASCIA MUGNOZZA et le Dr. HILLERY projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA le Dr. HILLERY M. SIMONET (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0279/76/2 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 736/75 posée par M. LAGORCE sur l'installation de deux centrales nucléaires dans la vallée de la Moselle suite à une modification apportée au point 3 par M. SCARASCIA MUGNOZZA et le Dr. HILLERY projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA le Dr. HILLERY M. SIMONET (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0279/76/2 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 736/75 posée par M. LAGORCE sur l'installation de deux centrales nucléaires dans la vallée de la Moselle suite à une modification apportée au point 3 par M. SCARASCIA MUGNOZZA et le Dr. HILLERY projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA le Dr. HILLERY M. SIMONET (DEU)

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