SEC(1976)1553 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0294/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 845/75 posée par M. SPRINGORUM sur les difficultés de l'industrie européenne des couverts projet établi par Sir Christopher SOAMES

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)1553
Original Reference Code
SEC(1976)1553
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0045
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/04/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0294/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 845/75 posée par M. SPRINGORUM sur les difficultés de l'industrie européenne des couverts projet établi par Sir Christopher SOAMES. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0294/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 845/75 posée par M. SPRINGORUM sur les difficultés de l'industrie européenne des couverts projet établi par Sir Christopher SOAMES. (DEU)

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