SEC(1991)2290 - OJ 1084, Points 12, 13 et 14 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : 1. Situation concernant les dossiers ci-après : a) Projet de proposition de règlement du Conseil portant création d'un observatoire européen des drogues et du réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies (REITOX) (COM(91) 463/2 SEC(91) 2179 SEC(91) 2188 SEC(91) 2275) b) Projet d'avis de la Commission sur une rémunération équitable (SEC(91) 2116/2 et /3) 2. Projet de Mémorandum de la Commission sur les orientations de la politique communautaire de formation professionnelle pour les années 1990 (COM(91) 397/6 SEC(91) 2130) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 22 novembre 1991

Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)2290
Original Reference Code
SEC(1991)2290
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1991/0099
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/11/1991
OJ 1084, Points 12, 13 et 14 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : 1. Situation concernant les dossiers ci-après : a) Projet de proposition de règlement du Conseil portant création d'un observatoire européen des drogues et du réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies (REITOX) (COM(91) 463/2
SEC(91) 2179
SEC(91) 2188
SEC(91) 2275) b) Projet d'avis de la Commission sur une rémunération équitable (SEC(91) 2116/2 et /3) 2. Projet de Mémorandum de la Commission sur les orientations de la politique communautaire de formation professionnelle pour les années 1990 (COM(91) 397/6
SEC(91) 2130) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 22 novembre 1991. (FRA)

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