SEC(1986)1323 - 121ème bimensuelle "aides", du vendredi 25 juillet 1986 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Infractions présumées (cas reportés ou urgents) - Contribution supplémentaire de la DG. XXI B 86/179 DANEMARK Franchises boissons alcooliques dans le trafic voyageurs
SEC(1986)1323 - 121ème bimensuelle "aides", du vendredi 25 juillet 1986 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Infractions présumées (cas reportés ou urgents) - Contribution supplémentaire de la DG. XXI B 86/179 DANEMARK Franchises boissons alcooliques dans le trafic voyageurs
Document date: [1986]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1986/0060
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/07/1986
121ème bimensuelle "aides", du vendredi 25 juillet 1986 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Infractions présumées (cas reportés ou urgents) - Contribution supplémentaire de la DG. XXI B 86/179 DANEMARK Franchises boissons alcooliques dans le trafic voyageurs (FRA)
Volume 1986/9009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/07/1986
121ème bimensuelle "aides" du vendredi 25 juillet 1986 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Infractions présumées (cas reportés ou urgents) - Contribution supplémentaire de la DG. XXI B 86/179 DANEMARK Franchises boissons alcooliques dans le trafic voyageurs (FRA)
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French