SEC(1977)3851 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0708/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 581/77 posée par M. COUSTE sur la crise traversée par l'industrie américaine de la chaussure projet établi par MM. HAFERKAMP et DAVIGNON
SEC(1977)3851 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0708/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 581/77 posée par M. COUSTE sur la crise traversée par l'industrie américaine de la chaussure projet établi par MM. HAFERKAMP et DAVIGNON
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0149
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/10/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0708/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 581/77 posée par M. COUSTE sur la crise traversée par l'industrie américaine de la chaussure projet établi par MM. HAFERKAMP et DAVIGNON. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION GESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0708/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 581/77 posée par M. COUSTE sur la crise traversée par l'industrie américaine de la chaussure projet établi par MM. HAFERKAMP et DAVIGNON. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0708/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 581/77 posée par M. COUSTE sur la crise traversée par l'industrie américaine de la chaussure projet établi par MM. HAFERKAMP et DAVIGNON. (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly