SEC(1977)3860 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0713/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 620/77 posée par Lord BESSBOROUGH sur les projets de développement aérospatial des Etats membres projet établi par M. DAVIGNON et M. BRUNNER
SEC(1977)3860 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0713/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 620/77 posée par Lord BESSBOROUGH sur les projets de développement aérospatial des Etats membres projet établi par M. DAVIGNON et M. BRUNNER
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0149
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/10/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0713/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 620/77 posée par Lord BESSBOROUGH sur les projets de développement aérospatial des Etats membres projet établi par M. DAVIGNON et M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0713/77 ACCELEREE - (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 620/77 posée par Lord BESSBOROUGH sur les projets de développement aérospatial des Etats membres projet établi par M. DAVIGNON et M. BRUNNER (ENG)
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