SEC(1977)1961 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 922/77 Objet : Programme d'études et recherches concernant la pollution accidentelle de Seveso en Italie. - Rectificatif. Proposition de : M. NATALI, en accord avec MM. TUGENDHAT, VREDELING et BRUNNER

Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)1961
Original Reference Code
SEC(1977)1961
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1977/0065
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/05/1977
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 922/77 Objet : Programme d'études et recherches concernant la pollution accidentelle de Seveso en Italie. - Rectificatif. Proposition de : M. NATALI, en accord avec MM. TUGENDHAT, VREDELING et BRUNNER. (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 922/77 Objet : Programme d'études et recherches concernant la pollution accidentelle de Seveso en Italie. - Rectificatif. Proposition de : M. NATALI, en accord avec MM. TUGENDHAT, VREDELING et BRUNNER. (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 922/77 Objet : Programme d'études et recherches concernant la pollution accidentelle de Seveso en Italie. - Rectificatif. Proposition de : M. NATALI, en accord avec MM. TUGENDHAT, VREDELING et BRUNNER. (DEU)

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