SEC(1977)1983 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0389/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 101/77 posée par M. NORMANTO sur les pipe-lines projet établi par M. BRUNNER
SEC(1977)1983 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0389/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 101/77 posée par M. NORMANTO sur les pipe-lines projet établi par M. BRUNNER
Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)1983
Original Reference Code
SEC(1977)1983
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1977/0067
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/05/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0389/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 101/77 posée par M. NORMANTO sur les pipe-lines projet établi par M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0389/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 101/77 posée par M. NORMANTON sur les pipe-lines projet établi par M. BRUNNER (ENG)
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