SEC(1977)1986 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0387/77 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 111/77 posée par Mme SQUARCIALUPI et M. VERONESI sur les effets cancérigènes du vinylidène projet établi par M. NATALI, M. DAVIGNON et M. VREDELING
SEC(1977)1986 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0387/77 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 111/77 posée par Mme SQUARCIALUPI et M. VERONESI sur les effets cancérigènes du vinylidène projet établi par M. NATALI, M. DAVIGNON et M. VREDELING
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0067
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/05/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0387/77 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 111/77 posée par Mme SQUARCIALUPI et M. VERONESI sur les effets cancérigènes du vinylidène projet établi par M. NATALI, M. DAVIGNON et M. VREDELING (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0387/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 111/77 posée par Mme SQUARCIALUPI et M. VERONESI sur les effets cancérigènes du vinylidène projet établi par M. NATALI, M. DAVIGNON et M. VREDELING (DEU)
Conditions of Access and Use
French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly