SEC(1975)3806 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 3093/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 389/75 posée par M. ANSART sur le projet de raccordement de l'Escaut au réseau européen projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)3806
Original Reference Code
SEC(1975)3806
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0108
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/11/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 3093/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 389/75 posée par M. ANSART sur le projet de raccordement de l'Escaut au réseau européen projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 3093/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 389/75 posée par M. ANSART sur le projet de raccordement de l'Escaut au réseau européen projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 3093/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 389/75 posée par M. ANSART sur le projet de raccordement de l'Escaut au réseau européen projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (DEU)

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