SEC(1975)3674 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2795/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 416/75 posée par MM. LAGORCE et DONDELINGER sur l'écologie et le développement du tourisme projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. THOMSON

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)3674
Original Reference Code
SEC(1975)3674
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0105
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/10/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2795/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 416/75 posée par MM. LAGORCE et DONDELINGER sur l'écologie et le développement du tourisme projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. THOMSON. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2795/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°416/75 posée par MM. LAGORCE et DONDELINGER sur l'écologie et le développement du tourisme projet établi par M.SCARASCIA MUGNOZZA et M. THOMSON. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2795/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 416/75 posée par MM. LAGORCE et DONDELINGER sur l'écologie et le développement du tourisme projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. THOMSON. (DEU)

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