SEC(1975)3663 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2789/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 358/75 posée par M. LIOGIER sur le compte prévisionnel agricole projet établi par M. M. LARDINOIS
SEC(1975)3663 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2789/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 358/75 posée par M. LIOGIER sur le compte prévisionnel agricole projet établi par M. M. LARDINOIS
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)3663
Original Reference Code
SEC(1975)3663
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Bonini, Gherardo
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Abstract
Volume 1975/0105
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/10/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2789/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 358/75 posée par M. LIOGIER sur le compte prévisionnel agricole projet établi par M. M. LARDINOIS (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2789/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 358/75 posée par M. LIOGIER sur le compte prévisionnel agricole projet établi par M. M. LARDINOIS (DEU)
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