SEC(1975)3687 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2793/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 404/75 posée par MM.KAVANAGH, PRESCOTT, Lord GORDON-WALKER, MM. EVANS, HAMILTON et THORNLEY sur l'arbre de Noël des enfants des fonctionnaires de la Commission européenne projet établi par M. BORSCHETTE
SEC(1975)3687 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2793/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 404/75 posée par MM.KAVANAGH, PRESCOTT, Lord GORDON-WALKER, MM. EVANS, HAMILTON et THORNLEY sur l'arbre de Noël des enfants des fonctionnaires de la Commission européenne projet établi par M. BORSCHETTE
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0105
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/10/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2793/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 404/75 posée par MM.KAVANAGH, PRESCOTT, Lord GORDON-WALKER, MM. EVANS, HAMILTON et THORNLEY sur l'arbre de Noël des enfants des fonctionnaires de la Commission européenne projet établi par M. BORSCHETTE. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2793/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 404/75 posée par MM. KAVANAGH, PRESCOTT, Lord GORDON-WALKER, MM. EVANS, HAMILTON et THORNLEY sur l'arbre de Noël des enfants des fonctionnaires de la Commission européenne projet établi par M. BORSCHETTE. (ENG)
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