SEC(1973)2900 - 1) OJ 262 2) Réunion des Chefs de Cabinet vendredi 20 juillet 1973 - 10.00 H salle Berlaymont 9/A COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la première mise en oeuvre des "Orientations et sections prioritaires pour une politique commune de l'énergie" (diffusée sur instructions de M. SIMONET)
SEC(1973)2900 - 1) OJ 262 2) Réunion des Chefs de Cabinet vendredi 20 juillet 1973 - 10.00 H salle Berlaymont 9/A COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la première mise en oeuvre des "Orientations et sections prioritaires pour une politique commune de l'énergie" (diffusée sur instructions de M. SIMONET)
Document date: [1973]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1973/0078
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/07/1973
1) OJ 262 2) Réunion des Chefs de Cabinet vendredi 20 juillet 1973 - 10.00 H salle Berlaymont 9/A COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la première mise en oeuvre des "Orientations et sections prioritaires pour une politique commune de l'énergie" (diffusée sur instructions de M. SIMONET) (FRA)
1) OJ 262 2) Réunion des Chefs de Cabinet vendredi 20 juillet 1973 - 10.00 H salle Berlaymont 9/A COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la première mise en oeuvre des "Orientations et sections prioritaires pour une politique commune de l'énergie" (diffusée sur instructions de M. SIMONET) (ENG)
Volume 1973/9009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/07/1973
O.J. 262 - Point 18 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : - Orientations prioritaires pour une politique énergétique communautaire [SEC(73) 2900] - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 20 juillet 1973 (FRA)
Conditions of Access and Use
English, French
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