SEC(1968)1425 - Réunion des Chefs de Cabinet du 30 avril 1968 Cette question figurera à l'ordre du jour de la 35e réunion de la Commission du 2 mai 1968. Aide-mémoire pour MM. les Chefs de Cabinet concernant les problèmes posés par - l'utilisation du fonds de pension C.E.C.A. - les modalités d'aide de réadaptation (article 56 C.E.C.A.) - la fixation du taux de prélèvement C.E.C.A
SEC(1968)1425 - Réunion des Chefs de Cabinet du 30 avril 1968 Cette question figurera à l'ordre du jour de la 35e réunion de la Commission du 2 mai 1968. Aide-mémoire pour MM. les Chefs de Cabinet concernant les problèmes posés par - l'utilisation du fonds de pension C.E.C.A. - les modalités d'aide de réadaptation (article 56 C.E.C.A.) - la fixation du taux de prélèvement C.E.C.A
Document date: [1968]
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CEUE_SEGE-SEC(1968)1425
Original Reference Code
SEC(1968)1425
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Brouet, Agnes
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Volume 1968/0051
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/04/1968
Réunion des Chefs de Cabinet du 30 avril 1968 Cette question figurera à l'ordre du jour de la 35e réunion de la Commission du 2 mai 1968. Aide-mémoire pour MM. les Chefs de Cabinet concernant les problèmes posés par - l'utilisation du fonds de pension C.E.C.A. - les modalités d'aide de réadaptation (article 56 C.E.C.A.) - la fixation du taux de prélèvement C.E.C.A. (FRA)
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