COM(1990)447
DOCUMENT DE DISCUSSION : LES PAIEMENTS DANS LE MARCHE INTERIEUR EUROPEEN Communication de Sir Leon BRITTAN et M. VAN MIERT
Document de Discussion LES PAIEMENTS DANS LE MARCHE INTERIEUR EUROPEEN (présentée par la Commission)
COM(1990)447
DOCUMENT DE DISCUSSION : LES PAIEMENTS DANS LE MARCHE INTERIEUR EUROPEEN Communication de Sir Leon BRITTAN et M. VAN MIERT
Document de Discussion LES PAIEMENTS DANS LE MARCHE INTERIEUR EUROPEEN (présentée par la Commission)
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-COM(1990)0447.COM(1990)0447_1
Original Reference Code
COM(1990)447/1
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/09/1990
DOCUMENT DE DISCUSSION : LES PAIEMENTS DANS LE MARCHE INTERIEUR EUROPEEN Communication de Sir Leon BRITTAN et M. VAN MIERT (FRA)
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French
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COM(1990)0431 COM(1990)431 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative au régime général, à la détention et à la circulation des produits soumis à accise (présentée par la Commission)
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COM(1990)0447 COM(1990)447 DOCUMENT DE DISCUSSION : LES PAIEMENTS DANS LE MARCHE INTERIEUR EUROPEEN Communication de Sir Leon BRITTAN et M. VAN MIERT Document de Discussion LES PAIEMENTS DANS LE MARCHE INTERIEUR EUROPEEN (présentée par la Commission)
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COM(1990)0456 COM(1990)456 LIVRE VERT SUR LE DEVELOPPEMENT DE LA NORMALISATION EUROPEENNE (Communication de M. BANGEMANN) LIVRE VERT DE LA COMMISSION CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DE LA NORMALISATION EUROPEENNE : ACTION POUR UNE INTEGRATION TECHNOLOGIQUE PLUS RAPIDE EN EUROPE
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COM(1990)0467 COM(1990)467 PROGRAMME D'ACTION POUR LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES ET LEUR PREPARATION A LA VIE ADULTE ET PROFESSIONNELLE - PETRA - (Communication de Mme PAPANDREOU) Proposition de DECISION DU CONSEIL modifiant la décision 87/569/CEE concernant un programme d'action pour la formation professionnelle des jeunes et leur préparation à la vie adulte et professionnelle (présentée par la Commission)
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COM(1990)0473 COM(1990)473 COMMUNICATION SUR LA MISE EN OEUVRE DES INSTRUMENTS DE REALISATION DU MARCHE UNIQUE (Communication de M. BANGEMANN) MISE EN OEUVRE DES INSTRUMENTS DE REALISATION DU MARCHE UNIQUE COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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