COM(1990)543
ORIENTATIONS POUR UN PROGRAMME D'ACTIONS COMMUNAUTAIRES EN FAVEUR DU TOURISME Communication de M. CARDOSO E CUNHA
COM(1990)543
ORIENTATIONS POUR UN PROGRAMME D'ACTIONS COMMUNAUTAIRES EN FAVEUR DU TOURISME Communication de M. CARDOSO E CUNHA
Document date: [1990]
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COM(1990)543
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Brouet, Agnes
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Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/11/1990
ORIENTATIONS POUR UN PROGRAMME D'ACTIONS COMMUNAUTAIRES EN FAVEUR DU TOURISME Communication de M. CARDOSO E CUNHA (FRA)
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French
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COM(1990)0533 COM(1990)533 Modification à la proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à certaines relations de travail en ce qui concerne les distorsions de concurrence SYN 280 Modification à la proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL complétant les mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs temporaires SYN 281 (présentées par la Commission en vertu de l'article 149, paragraphe 3 du traité CEE)
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COM(1990)0544 COM(1990)544 EUROPE 2000 : PERSPECTIVES DE L'EVOLUTION DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE" Document préliminaire Communication de M. MILLAN COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN "EUROPE 2000 : LES PERSPECTIVES DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE" Document préliminaire
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COM(1990)0565 COM(1990)565 Communications mobiles - recommandation 87/371/CEE et directive 87/372/CEE COMMUNICATION DE LA COMMISSION relative à l'introduction coordonnée de communications mobiles cellulaires numériques Paneuropéennes dans la Communauté (rapport sur la mise en oeuvre de la recommandation du Conseil 87/371/CEE et de la Directive du Conseil 87/372/CEE)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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