COM(1989)99
RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 JANVIER 1989
COM(1989)99
RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 JANVIER 1989
Document date: [1989]
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CEUE_SEGE-COM(1989)0099
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COM(1989)99
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Brouet, Agnes
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Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/01/1900
RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 JANVIER 1989 (FRA)
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COM(1989)0079 COM(1989)79 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN ADAPTATION ANNUELLE DES PERSPECTIVES FINANCIERES PREPARATION DE L'APB 1990 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN ADAPTATION ANNUELLE DES PERSPECTIVES FINANCIERES PREPARATION DE L'APB 1990
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COM(1989)0101 COM(1989)101 PERSPECTIVES ECONOMIQUES (Communication de M. CHRISTOPHERSEN) PRESERVER LES CONDITIONS POUR LA REUSSITE DE 1992 Les perspectives et les problèmes de politique économique pour 1989 et 1990 Communication de la Commission au Conseil conformément à la décision de la convergence du 18.2.1974 (74/120/CEE) PRESERVER LES CONDITIONS POUR LA REUSSITE DE 1992 Les perspectives et les problèmes de politique économique pour 1989 et 1990 ANNEXE STATISTIQUE Communication de la Commission au Conseil conformément à la décision de la convergence du 18.2.1974 (74/120/CEE)
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COM(1989)0113 COM(1989)113 Produits textiles originaires de la République populaire de Chine - régime commun applicable aux importations Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires de la république populaire de Chine (présentée par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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