COM(1988)705
Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission)
Proposition de DIRECTIVE (CEE) DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission)
COM(1988)705
Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission)
Proposition de DIRECTIVE (CEE) DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission)
Document date: [1988]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1988)0705.COM(1988)0705_1
Original Reference Code
COM(1988)705/1
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Bonini, Gherardo
Content and Structure
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Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 02/12/1988
Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission) (FRA)
Proposition de DIRECTIVE (CEE) DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission) (FRA)
Vorschlag für eine RICHTLINIE DES RATES über den Führerschein (Von der Kommission vorgelegt) (DEU)
Proposta di DIRETTIVA DEL CONSIGLIO concernente la patente di guida (presentata dalla Commissione) (ITA)
Conditions of Access and Use
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Languages
French, German, Italian
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COM(1988)0692 COM(1988)692 Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur les activités d'emprunt et de prêt de la Communauté en 1987 Emprunts et prêts de la Communauté en 1987
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COM(1988)0696 COM(1988)696 Projet de RESOLUTION DU CONSEIL relative à la mise en oeuvre d'un plan d'actions prioritaires dans le domaine de l'information statistique : Programme Statistique des Communautés Européennes 1989-1992 Projet de DECISION DU CONSEIL instituant un Comité du Programme Statistique des Communautés Européennes (présentés par la Commission)
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COM(1988)0701 COM(1988)701 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN SEIZIEME RAPPORT D'ACTIVITE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN EXERCICE 1987 SEIZIEME RAPPORT D'ACTIVITE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN - EXERCICE 1987 (Communication de M. MARIN, en accord avec M. VARFIS)
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COM(1988)0705 COM(1988)705 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission) Proposition de DIRECTIVE (CEE) DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission)
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COM(1988)0708 COM(1988)708 ENVIRONNEMENT : Protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (doc. COM(88) 708/5) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 15 décembre 1988. Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (présentée par la Commission)
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COM(1988)0722 COM(1988)722 Rapport sur le fonctionnement de la Directive 83/189/CEE prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et des réglementations techniques (1984-1987) (présentée par la Commission) Normes et règlementations techniques - directive 83/189/CEE
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COM(1988)0728 COM(1988)728 FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Treizième rapport annuel (1987) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
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COM(1988)0730 COM(1988)730 Projet DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer. (présentés par la Commission) Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer (présentés par la Commission) Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer. (présentés par la Commission)
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