COM(1988)593
BUDGET 1989 - Eléments à insérer dans une lettre rectificative à l'APB 1989 (doc. COM(88) 593) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 18 octobre 1988.
BUDGET 1989 - Eléments à insérer dans une lettre rectificative à l'APB - 1989 (doc. COM(88) 593) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 18 octobre 1988
COM(1988)593
BUDGET 1989 - Eléments à insérer dans une lettre rectificative à l'APB 1989 (doc. COM(88) 593) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 18 octobre 1988.
BUDGET 1989 - Eléments à insérer dans une lettre rectificative à l'APB - 1989 (doc. COM(88) 593) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 18 octobre 1988
Document date: [1988]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1988)0593.COM(1988)0593_2
Original Reference Code
COM(1988)593/2
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/10/1988
BUDGET 1989 - Eléments à insérer dans une lettre rectificative à l'APB - 1989 (doc. COM(88) 593) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 18 octobre 1988. (FRA)
HAUSHALTSPLAN 1989 - In ein berichtigungsschreiben zum Haushaltsvorentwurf 1989 einzubeziehende Elemente (KOM(88)593) - Bericht über die Sitzung der Kabinettchefs vom Dienstag, dem 18. Oktober 1988 (DEU)
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French, German
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COM(1988)0582 COM(1988)582 RECOMMANDATION DE DECISION DU CONSEIL sur la conclusion d'un protocole à l'accord créant une association entre la Communauté économique européenne et la république de Malte, à la suite de l'adhésion du royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté (présentée par la Commission)
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COM(1988)0585 COM(1988)585 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun pour un certain nombre de produits industriels (présentée par la Commission)
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COM(1988)0591 COM(1988)591 RAPPORT ECONOMIQUE ANNUEL 1988-89 PREPARER L'ECHEANCE DE 1992 (présenté par la Commission) RAPPORT ECONOMIQUE ANNUEL 1988-89 PREPARER L'ECHEANCE DE 1992 (présenté par la Commission) RAPPORT ECONOMIQUE ANNUEL 1988-89 PREPARER L'ECHEANCE DE 1992 (présenté par la Commission) - ANNEXE STATISTIQUE - Proposition de DECISION DU CONSEIL adoptant le rapport annuel sur la situation économique de la Communauté et fixant des orientations de politique économique pour 1989 (présentée par la Commission)
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COM(1988)0593 COM(1988)593 BUDGET 1989 - Eléments à insérer dans une lettre rectificative à l'APB 1989 (doc. COM(88) 593) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 18 octobre 1988. BUDGET 1989 - Eléments à insérer dans une lettre rectificative à l'APB - 1989 (doc. COM(88) 593) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 18 octobre 1988
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COM(1988)0615 COM(1988)615 Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un nouvel accord entre la Communauté économique européenne et la république d'Autriche relatif au contrôle et à la protection réciproque des vins de qualité (présentée par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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