COM(1987)313
Proposition de Règlement du Conseil concernant ESPRIT (Communication de M. NARJES)
Proposition de REGLEMENT (CEE) N° DU CONSEIL relative à un programme européen de recherche et de développement dans le domaine des technologies de l'information (ESPRIT) (présentée par la Commission)
COM(1987)313
Proposition de Règlement du Conseil concernant ESPRIT (Communication de M. NARJES)
Proposition de REGLEMENT (CEE) N° DU CONSEIL relative à un programme européen de recherche et de développement dans le domaine des technologies de l'information (ESPRIT) (présentée par la Commission)
Document date: [1987]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1987)0313.COM(1987)0313_1
Original Reference Code
COM(1987)313/1
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/07/1987
Proposition de Règlement du Conseil concernant ESPRIT (Communication de M. NARJES) (FRA)
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French
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COM(1987)0290 COM(1987)290 LIVRE VERT (GREEN PAPER) SUR LE DEVELOPPEMENT DU MARCHE COMMUN DES SERVICES ET EQUIPEMENTS DES TELECOMMUNICATIONS (Communication de M. NARJES en association avec LORDCOCKFIELD et M. SUTHERLAND) VERS UNE ECONOMIE EUROPENNE DYNAMIQUE LIVRE VERT (GREEN PAPER) SUR LE DEVELOPPEMENT DU MARCHE COMMUN DES SERVICES ET EQUIPEMENTS DES TELECOMMUNICATIONS (Communication de la Commission)
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COM(1987)0300 COM(1987)300 Rapport financier CECA pour l'année 1986 COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER RAPPORT FINANCIER CECA 1986
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COM(1987)0302 COM(1987)302 - Proposition de Règlement du Conseil arrêtant un programme de recherches et d'enseignement (1987-1991) dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée. - Proposition de Décision du Conseil approuvant une modification des Statuts de l'Entreprise Commune JET. - Rapport "Impact sur l'environnement et perspectives économiques de la fusion". (Communication de M. NARJES) - Proposition de Règlement du Conseil arrêtant un programme de recherches et d'enseignement (1987-1991) dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée. - Proposition de Décision du Conseil approuvant une modification des Statuts de l'Entreprise Commune JET. - Rapport "Impact sur l'environnement et perspectives économiques de la fusion". (présentés par la Commission)
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COM(1987)0320 COM(1987)320 ACHEVEMENT DU MARCHE INTERIEUR - RAPPROCHEMENT DES TAUX ET HARMONISATION DES STRUCTURES DES IMPOTS INDIRECTS - COMMUNICATION GLOBALE DE LA COMMISSION TEXTE PROVISOIRE ACHEVEMENT DU MARCHE INTERIEUR - RAPPROCHEMENT DES TAUX ET HARMONISATION DES STRUCTURES DES IMPOTS INDIRECTS COMMUNICATION GLOBALE DE LA COMMISSION TEXTE PROVISOIRE Achèvement du marché intérieur - Rapprochement des taux et harmonisation des structures des impôts directs Communication globale de la Commission ACHEVEMENT DU MARCHE INTERIEUR - RAPPROCHEMENT DES TAUX ET HARMONISATION DES STRUCTURES DES IMPOTS INDIRECTS - COMMUNICATION GLOBALE DE LA COMMISSION
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COM(1987)0322 COM(1987)322 PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL COMPLETANT LE SYSTEME COMMUN DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ET MODIFIANT LA DIRECTIVE 77/388/CEE - SUPPRESSION DES FRONTIERES FISCALES - (présentée par la Commission)
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COM(1987)0323 COM(1987)323 ACHEVEMENT DU MARCHE INTERIEUR - MISE EN PLACE D'UN MECANISME DE COMPENSATION DE LA TVA POUR LES VENTES INTRACOMMUNAUTAIRES DOCUMENT DE TRAVAIL DE LA COMMISSION (présentée par la Commission) Achèvement du marché intérieur - Mise en place d'un mécanisme de compensation de la TVA pour les ventes intracommunautaires Document de travail de la Commission ACHEVEMENT DU MARCHE INTERIEUR - MISE EN PLACE D'UN MECANISME DE COMPENSATION DE LA TVA POUR LES VENTES INTRACOMMUNAUTAIRES DOCUMENT DE TRAVAIL DE LA COMMISSION (présentée par la Commission) TEXTE PROVISOIRE Achèvement du marché intérieur - Mise en place d'un mécanisme de compensation de la TVA pour les ventes intracommunautaires Document de travail de la Commission
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COM(1987)0324 COM(1987)324 Proposition de directive du Conseil instituant un processus de convergence des taux de taxe sur la valeur ajoutée et les accises (présentée par la Commission) TEXTE PROVISOIRE Proposition de directive du Conseil instituant un processus de convergence des taux de taxe sur la valeur ajoutée et les accises (présentée par la Commission) PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL INSTITUANT UN PROCESSUS DE CONVERGENCE DES TAUX DE TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ET LES ACCISES (présentée par la Commission)
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COM(1987)0325 COM(1987)325 PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES TAXES FRAPPANT LES CIGARETTES (présentée par la Commission)
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COM(1987)0326 COM(1987)326 PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES TAXES FRAPPANT LES TABACS MANUFACTURES AUTRES QUE LES CIGARETTES (présentée par la Commission)
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COM(1987)0327 COM(1987)327 PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES TAUX DES ACCISES SUR LES HUILES MINERALES (présentée par la Commission) PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES TAUX D'ACCISES SUR LES HUILES MINERALES (présentée par la Commission) PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES TAUX D'ACCISES SUR LES HUILES MINERALES (présentée par la Commission)
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COM(1987)0328 COM(1987)328 PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES TAUX D'ACCISE SUR LES BOISSONS ALCOOLIQUES ET SUR L'ALCOOL CONTENU DANS D'AUTRES PRODUITS (présentée par la Commission) PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES TAUX D'ACCISE SUR LES BOISSONS ALCOOLIQUES ET SUR L'ALCOOL CONTENU DANS D'AUTRES PRODUITS (présentée par la Commission)
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