Réunions du Groupe de travail EAMA des années 1963 et 1964
Réunions du Groupe de travail EAMA des années 1963 et 1964
Documents from 09 June 1964 to 09 September 1964
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Calendrier des obligations des Parties Contractantes à la Convention de Yaoundé pour l'année 1964; Réunion du 08 et 09.06.1964
- Rapport concernant la procédure d'information et de consultation en vue de l'application de l'article 12 de la Convention (mesures à prendre dans l'ordre interne)
- Note relative aux dispositions à prendre dans le domaine des échanges commerciaux à l'égard des EAMA associés n'ayant pas déposé leurs instruments de ratification de la nouvelle Convention
- Sommaire des conclusions; Réunion du 19.06.1964
- Sommaire des conclusions; Réunion du 20.07.1964
- Rapport du groupe EAMA sur les travaux de la 1ère session du Conseil d'Association
- Programme des travaux pour le mois de septembre 1964; Réunion du 22 au 24.06.1964
- Projet de réponse à l'Ambassadeur du Sénégal concernant les arachides
- Sommaire des conclusions
ST_268_1964_INIT; ST_279_1964_INIT; ST_285_1964_INIT; ST_290_1964_INIT; ST_296_1964_INIT; ST_300_1964_INIT; ST_305_1964_INIT; ST_325_1964_INIT; ST_354_1964_INIT; ST_546_1964_INIT; ST_617_1964_INIT; ST_666_1964_EXT; ST_687_1964_INIT
Conditions of Access and Use
Dutch, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Actuellement nous ne disposons pas du mandat de création de ce groupe de travail mais ses premières réunions datent de l'année 1963. Nous ne pouvons pas confirmer la date précise de la première réunion du groupe.
Afin de compléter la suite des travaux du groupe de travail EAMA, nous avons inclus des références aux réunions du COREPER et du Conseil dont les sujets relatifs aux relations avec les EAMA ont été abordés.
Le Groupe EAMA était responsable aussi des travaux d'examen des propositions de la Commission et de la préparation des rapports au COREPER relatifs aux relations avec le Nigeria et les pays de l'Est africain (ESTAF) mais les documents élaborés à ce propos sont inventoriés dans la collection CM7.