"Procès-verbal de la réunion n.5/96 du Groupe d'audit II tenue à Luxembourg le jeudi 28 mars 1996 à 9h00"
"Procès-verbal de la réunion n.5/96 du Groupe d'audit II tenue à Luxembourg le jeudi 28 mars 1996 à 9h00"
Documents from 02 April 1996 to 25 April 1996
Identity Statement
11
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour (GA 62/96)
2. Approbation des procès-verbaux des réunions n.3/96 du 31 janvier 1996 (GA 31/96) et n.4/96 du 13 février 1996 (GA 36/96)
3. Projets de contribution au Rapport annuel 1995 (1ère lecture):
3.2. Domaine social (GA 60/96)
4. Projet d'observations préliminaires en vue de l'établissement du Rapport spécial relatif à l'Agence d'approvisionnement d'Euratom - (1ère lecture) (GA 53/96)
5. Projet d'observations préliminaires en vue de rétablissement d'un Rapport spécial relatif à la politique du tourisme et à sa promotion - (1ère lecture) (GA 59/96)
6. Observations préliminaires en matière de contrôle de l'efficience de la gestion de l'Institut monétaire européen relatif à l'exercice 1994 - (2ème lecture) (GA 168/95 Rév.1)
8. Questions de personnel
9. Stagiaires
10. Divers
- Répartition des crédits de mission 1996
Contient aussi le "Projet de procès-verbal de la réunion n.5/96 du Groupe d'audit II tenue à Luxembourg le jeudi 28 mars 1996 à 9h00".
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Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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