"Projet d'ordre du jour de la réunion n. 5/96 du Groupe d'audit II à Luxembourg le jeudi 28 mars 1996 à 9h00"
"Projet d'ordre du jour de la réunion n. 5/96 du Groupe d'audit II à Luxembourg le jeudi 28 mars 1996 à 9h00"
Document date: 20 March 1996
Identity Statement
2
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour (GA 62/96)
2. Approbation des procès-verbaux des réunions n.3/96 du 31 janvier 1996 et n.4/96 du 13 février 1996 (GA 31/96 et GA 36/96)
3. Projets de contribution au Rapport annuel 1995 (lère lecture):
3.1. Domaine régional (GA 57/96)
3.2. Domaine social (GA 60/96)
3.3. FEOGA-orientation (61/96)
3.4. Actions en faveur des PECO-NEI-M (GA 58/96)
4. Projet d'observations préliminaires en vue de l'établissement du Rapport spécial relatif à l'agence d'approvisionnement d'Euratom - (1ère lecture) (GA 53/96)
5. Projet d'observations préliminaires en vue de l'établissement d'un Rapport spécial relatif à la politique du tourisme et à sa promotion - (1ère lecture) (GA 59/96)
6. Observations préliminaires en matière de contrôle de l'efficience de la gestion de l'Institut monétaire européen relatif à l'exercice 1994 - (2ème lecture) (GA 168/95 Rév.1)
7. Examen des frais de mission pour les travaux DAS (GA 36/96)
8. Questions de personnel
9. Stagiaires
10. Divers
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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