"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le mercredi 15 novembre 1995 à 14h30"
"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le mercredi 15 novembre 1995 à 14h30"
Documents from 28 November 1995 to 15 January 1996
Identity Statement
6
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points divers (GA 193/1/95 Rév.1)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 octobre 1995 (GA 191/95)
3. Examen des tâches de travail 1996
3.1. DAS
3.2. Assistance technique
3.3. Traitement des eaux usées
3.4. Irrégularités
3.5. Recherche et politiques internes
3.6. Frais de mission
3.7. Programme de travail de la cellule de direction
3.8. Proposition du Contrôleur financier de la Commission concernant rétablissement de contrôles coordonnés dans le cadre des Fonds structurels
4. Examen de la programmation pluri-annuelle 1996-1999
5. Rapport d'audit pour les organismes satellites concernant l'exercice 1994
6. Divers
Contient aussi le "Projet de procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le mercredi 15 novembre 1995 à 14h30".
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Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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